COMPTE RENDU des Réunions du CONSEIL

COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS - SEANCE DU 8 AVRIL 2011

L’an deux mille onze, le huit avril, à quatorze heures, le Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de cette commune, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard DUFRAIGNE, Maire.

Présents : Mme CHARLEUF Isabelle, MM. DUVERNE Roger,  MOISSONNIER Jacky, PELLETIER Jean-Pierre.

Mme BOSSEUX Odette adonné pouvoir à Mme CHARLEUF Isabelle.

Excusée : Mme LACOMBRE Christiane.

Absents : Mme LACOMBRE Solange, M. LOCHE Nicolas.

Mme  CHARLEUF Isabelle a été nommée secrétaire.

- Les membres présents approuvent le compte rendu de la réunion du 2 décembre 2010.  - Le Conseil d’Administration a voté le Compte Administratif 2010 du CCAS qui présente un excédent de fonctionnement de 1 385,81 €. Il a ensuite approuvé le compte de gestion du receveur, conforme au Compte Administratif. L’excédent 2010 a été reporté au Budget Primitif 2011 qui a ensuite été voté, s’équilibrant en dépenses et en recettes à la section de fonctionnement à la somme de 2 005 €. 

 A MONTMORT, le 11 avril 2011            le Maire,     B. DUFRAIGNE

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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 AVRIL 2011

 L’an deux mille onze, le huit avril, à quatorze heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard DUFRAIGNE, Maire.

Présents : Mme CHARLEUF Isabelle, M. BAUDOT Jean Adjoints ; Mme BONNOT Nathalie, MM.    MOISSONNIER Jacky, PELLETIER Jean-Pierre, PERE Christian, PRIEST Jean-Louis, RENIER Christian.

Absent : M. LOCHE Nicolas

M. PERE Christian a été nommé secrétaire.

- Les membres présents approuvent le compte rendu de la réunion du 11 février 2011.

- Les taux des taxes locales sont votés sans modification par rapport à 2010.

- Concernant le service des eaux, le Conseil Municipal a voté le Compte Administratif 2010 qui présente un excédent de fonctionnement de 44 406,99 € et un excédent d’investissement de 14 823,04 €. Il a ensuite approuvé le compte de gestion du receveur, conforme au Compte Administratif de la commune. La totalité de l’excédent de fonctionnement est reporté à cette même section. Le Budget Primitif 2011 est voté, s’équilibrant en dépenses et en recettes, en fonctionnement pour 69 189 € et en investissement pour 29 565 € soit un total de 98 754 €.

- Concernant la commune, le Conseil Municipal a voté le Compte Administratif 2010 qui présente un excédent de fonctionnement de 139 492,67 € et un déficit d’investissement cumulé de

33 687,18 €. Il a ensuite approuvé le compte de gestion du receveur, conforme au Compte Administratif de la commune. Il a prélevé sur l’excédent de fonctionnement la somme de 33 688 € afin de couvrir le déficit d’investissement, le reste de l’excédent, soit 105 804,67 € étant reporté en fonctionnement. Le Budget Primitif 2011 est voté, s’équilibrant en dépenses et en recettes, en fonctionnement pour 283 478 € et en investissement pour 106 404 € soit un total de 389 882 €.

- Le Conseil Municipal accepte une demande d’allocation en non-valeur présentée par la trésorerie pour deux redevances d’eau pour un montant total de 70,43 €.

- Il est décidé de passer la durée hebdomadaire de temps de travail de l’agent d’entretien de 15 à

17 H.

- Il est décidé de racheter le fond de commerce de l’Auberge à Madame GARNIER et de le mettre en location gérance à Monsieur Nicolas BONNOT.

- Il sera acheté un lot de tables et chaises pour remplacer les tables et bancs du préau.

- Le Maire fait un compte-rendu des réunions organisées par la Communauté de Communes sur l’élargissement des périmètres des Communautés de Communes.

A MONTMORT, le 11 avril 2011                   Le Maire,   B. DUFRAIGNE

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COMPTE RENDU DE LA REUNION  DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 FEVRIER 2011 

L’an deux mille onze, le onze février, à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard DUFRAIGNE, Maire.

Présents : Mme CHARLEUF Isabelle, M. BAUDOT Jean Adjoints ; Mme BONNOT Nathalie, MM.   LOCHE Nicolas, MOISSONNIER Jacky,  PERE Christian, PRIEST Jean-Louis, RENIER Christian.

Absent : M. PELLETIER Jean-Pierre

M. LOCHE Nicolas a été nommé secrétaire.

- Les membres présents approuvent le compte rendu de la réunion du 2 décembre 2010.

- Dans le cadre du PIIC (Programme d’Intervention pour l’Investissement Communal) 2011, le Conseil Municipal réalisera des travaux de voirie pour un montant de 30 600 € HT, subventionnés à hauteur de 30 %, soit 9 180 €.

- Les subventions versées par la commune sont votées pour 2011 :

- Amicale donneurs de sang TOULON        30,00 €            - Arc-en-ciel                           23,00 € 

- Parents élèves ISSY-L’EVEQUE             30,00 €            - Association ALBEC              23,00 €

- Centre G.F. LECLERC                           23,00 €            - CFA La Noue                       60,00 €

- Comité agricole TOULON                      23,00 €             - PEP 71                                50,00 €

- Comité départ. maladies respiratoires       23,00 €             - Rest. scolaire TOULON    2 200,00 €

- Croix rouge                                           23,00 €              - divers                                 100,00 €

- Famille gueugnonnaise                           15,00 €               - Souvenir Français                 10,00 €

- AFSEP                                                 23,00 €               - Papillons blancs                   30,00 €

- Assoc. Valentin Haüy                            15,00 €                - MFR Anzy le Duc               30,00 €

- MFR Semur en Auxois                          30,00 €                - CCAS                               550,00 €            

- Il est décidé de signer une convention avec le Centre de Gestion afin de simplifier les démarches pour faire appel aux missions facultatives proposées par celui-ci.

- Des crédits sont ouverts pour permettre de payer la cureuse de fossés avant le vote du budget primitif 2011.

- Une convention sera signée avec la Commune de SAINTE-RADEGONDE afin d’établir les modalités d’utilisation et d’entretien de la cureuse de fossés achetée en commun.

- Le Conseil apporte son soutien à l’école de TOULON, dont une classe est menacée de fermeture à la rentrée prochaine.

       A MONTMORT, le 14 février 2011      Le Maire,  B. DUFRAIGNE

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